Mentions légales

#AdoptePlusQuUnObjet

Editeur

Le site internet adopteplusquunobjet.fr est édité par le Réseau national des Ressourceries, association loi 1901.
Réseau national des Ressourceries
C/o Maison des Associations
27 rue Jean Bart
59000 Lille

Directeur de publication : David Romieu (président)
Conception : agence Relations d’Utilité Publique
Développement : L’Agence Oueb

Hébergement

L’Agence Oueb
sur serveur Infomaniak
INFOMANIAK NETWORK SA
26, Avenue de la Praille – 1227 Carouge / Genève – SUISSE
Tél. : +41 22 820 35 44
Fax : +41 22 301 67 69
Email : contact@infomaniak.ch
Site internet : www.infomaniak.ch

Crédits

Les logos et illustrations représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires ou commerciales ou d’information et qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quel support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable d’le Réseau national des Ressourceries et des propriétaires des oeuvres, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.